Observations sur le rapport que M. Talleyrand-Périgord, ancien Evêque d'Autun, à fait à l'Assemblée Nationale, sur l'Instruction Publique, les 10, 11 & 17 Septembre 1791, suivies d'un Plan d'Instruction primaire national, présentés à...
Convention Nationale. Rapport et Projet de Décret sur l'établissement d'une Ecole de Sourds-Muets, en la ville de Bordeaux, présentés au nom des comités d'Instruction publique, des finances & d'aliénation des domaines nationaux, par J. B. Massieu,...
Convention Nationale. Adresse aux Français, imprimée par ordre de la Convention Nationale, envoyée aux Sociétés Populaires, aux administrations, aux Départemens & aux Armées. Du premier Juillet 1793, l'an II de la République ; 1 brochure in-8,...
Suite des Eclaiacissemens (sic) [ Eclaircissements ] sur les évènemens actuels d'Avignon et du Comtat Venaissin ; 1 brochure in-8, sans couv., De l'Imprimerie de la rue d'Argenteuil, Paris, 1790, 30 pp.
Rapport sur les Retraites des Sous-Officiers et Soldats, fait, au nom du Comité Militaire, dans la séance du matin du lundi 22 Novembre 1790, par M. Félix de Wimpfen, Député du Calvados ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 vol. in-8 br., sans...
Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense...
L'Espion Dévalisé ou Correspondance Secrète et Originale entre l'Empereur Joseph II et le Général d'Alton, depuis décembre 1787 jusqu'à présent. Correspondance Secrète et Originale de l'Empereur Joseph II avec le Général...
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F....
Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République ;...
Opinion du Citoyen Raffron, Député du Département de Paris à la Convention Nationale, sur l'Education Nationale, prononcé dans la Séance du 5 juillet 1793. ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale,...
Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 ; Imprimé par ordre de la Convention Nationale, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris,...
Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne...
Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. ; Imprimé par Ordre de la Convention, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., 32 pp.
Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens ; A Marseille, le 27 décembre 1792, 1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, (Paris), s.d., (1793),...
Instruction sur la vérification et la marque des Nouvelles Mesures de Longueur, ainsi que des nouvelles Membrures pour mesurer les bois de chauffage - Instruction sur la vérification et la marque des Mesures de Capacité - Instruction sur la Vérification des Poids. ; 1...
Projet de Décret lu à la tribune de la Convention Nationale, le 4 avril, et présenté au nom des comités de la guerre et de marine réunis. Par le Citoyen Delbrel, membre du Comité de la Guerre, sur les secours à accorder aux familles des...
Discours prononcé à la Convention Nationale par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-&-Oise, dans la séance du 18 Ventôse, l'an troisième de la République française, une & indivisible., Imprimé par...
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