Deuxième édition, revue, corrigée et mise en rapport avec la législation et avec la jurisprudence du Conseil d'Etat jusqu'à l'année 1860 inclusivement, 2 vol. in-8 reliure demi-chagrin mauve, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie administratives de...
Nunc primum accurate recognitus, & emendatior in Gallia prodit, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Sumptib. Laurentij Arnaud & Petri Borde [ Laurent Arnaud & Pierre Bordes ], Lyon, 1671, 4 ff., 544 pp. ; 17 ff. n. ch. ; 118 pp. et 8 ff. n....
Quatrième édition, 6 parties en 3 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs dorés orné, toutes tranches marbrées, Chez Desaint, Paris, 1765, VIII-316-543 ; 458-342 ; 480-341 pp.
1 vol. fort in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée fauve, Extrait du registre des Délibérations du Conseil d'Etat, environ 39 livraisons, courant du 30 Pluviôse an 11 au 26 Ventôse an 12 de la République, De l'Imprimerie Nationale, [ du 19...
Reveuë, corrigée & augmentée, par Maistre Claude de Ferrière, Avocat en Parlement, Seconde Edition, 1 vol. in-12 reliure pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Cochart, Paris, 1684, 2 ff., 379 pp.
1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Léopold Collin, Joseph Chaumerot, Paris, 1808, et Hacquart, Imprimeur du Corps Législatif et du Tribunat, Paris, 1807, CXLIIJ-248-111-4 pp. Rappel du titre complet : Code de Commerce, suivi d'une Code du Commerce,...
1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré marron, dos à 5 nerfs orné, coupes et chasses ornées, Aux dépens de la Compagnie, A Amsterdam, 1753 et 1754, 2 ff., 326 pp., 2 ff., 380 pp.
Par M. Sallé, Avocat au Parlement, de l'Académie Royale des Sciences & Belles-Lettres de Berlin; nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs, Chez Nyon, Paris, 1759, 4...
2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 17 et 18 : Année 1861) Partie...
2vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 11 et 12 : Année 1858) Partie...
2 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français. (Tomes 7 et 8 : Année 1856) Partie...
11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10,...
Recueil Officiel des Instructions et Circulaires du Ministère de la Justice, publié par les Ordres du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (De 1790 à 1875 - 3 Tomes : Complet) [ Suivi de : ] Bulletin Officiel du Ministère de la Justice (De 1876 à 1895), 10...
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