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Droit & Economie - Droit

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Les Confréries au Moyen-Age [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: DESCHAMPS, Jeanne - Édition: 1958

1 vol. in-8 br., Imprimerie Bière, Bordeaux, 1958, 190 pp.

150.00 €

Lettres à François étudiant en droit sur le thème des Obligations en Droit romain et dans l'Ancien Droit Français. [ Edition originale ]
Auteur: VIARD, Paul-Emile - Édition: 1958

1 vol. in-8 br., Editions Montchrestien, 1958, 398 pp.

95.00 €

Les Successions agnatiques mitigées. Etude comparée du Régime successoral en droit Germanique et en droit Musulman [ Edition originale - Livres dédicacé par les auteurs ]
Auteur: PELTIER, Frédéric ; BOUSQUET, G.-H. - Édition: 1935

1 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ., Publications de l'Institut d'Etudes Orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, Librairie orientaliste Paul Geuthner, Paris, 1935, VIII-158 pp.

115.00 €

Flexible Droit. Textes pour une Sociologie du Droit sans rigueur [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: CARBONNIER, Jean - Édition: 1969

1 vol. in-8 br., Librairie générale de Droit et de Jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris, 1969, 280 pp.

95.00 €

La loi de Pareto et son Histoire. Doutes proposés aux économistes statisticiens concernant le caractère aberrant de cette dernière.
Auteur: BOUSQUET, Georges-Henri - Édition: 1973

1 brochure in-8, Revue européenne des Sciences Sociales et Cahiers Vilfredo Pareto, Tome XI, 1973, n°30, Librairie Droz, Genève, 1973, pp. 159-184

29.00 €

Les Successions agnatiques mitigées. Etude comparée du Régime successoral en droit Germanique et en droit Musulman [ Edition originale ]
Auteur: PELTIER, Frédéric ; BOUSQUET, G.-H. - Édition: 1935

1 vol. in-8 br., Publications de l'Institut d'Etudes Orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, Librairie orientaliste Paul Geuthner, Paris, 1935, VIII-158 pp.

35.00 €

Répétitions de Droit Criminel ( Code pénal et Code d'instruction criminelle )
Auteur: Dieudonné, Alfred - Édition: 1887

3e éd. ent. refondue et considérablement augmentée, 1 vol. in-12 rel. demi-basane verte, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie éditeurs, Paris, 1887, IV-620 pp.

29.00 €

Commentaire du Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes. Troisième édition, revue, corrigée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par MM. E. Fichet , H. Pignot ( 2 to
Auteur: DURIEU, E. ( Eugène ); FICHET, E. ; PIGNOT, H. - Édition: 1894

1 fort vol. in-8 rel. demi-basane bleue, au Bureau du Journal des Percepteurs, Paris, 1894, XI-557 pp. et 427 pp.

39.00 €

Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Ta
Auteur: LE MOINE DE L'ESPINE, JAcques ; MONDOTEGUY, Jacques - Édition: 1710

1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales &...

790.00 €

Annexes au Code de Justice Militaire
Auteur: Ministère de la Guerre - Édition: 1876

1 fasc. in-18 br., Leautey Imprimeur de la Gendarmerie et de l'Armée, 1876, 44 pp.

29.00 €

Les Instituts de Justinien, conférés avec le Droit François, divisés en quatre Livres [ Les Institutes de Justinien, conférés avec le Droit Français ]
Auteur: BOUTARIC, François de - Édition: 1738

1 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs dorés orné, Chez Gaspard Henault, Jean-François Forest, Toulouse, 1738, 1 f., xvi-566 pp. et 45 ff. n. ch.

150.00 €

La peine de mort [ Thèse de l'Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille - 1957 ] [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Auteur: MICHEL, René - Édition: 1957

1 vol. in-4 br., Institut de Médecine Sociale et de Médecine Légale de Lille, 1957, 66 pp. dactylographiées

125.00 €

Dictionnaire général des Forêts. Administration et Législation (2 Tomes et Supplément de 1894 à 1900 : 3 Volumes - Complet)
Auteur: ROUSSET, Antonin ; BOUER, Jean - Édition: 1894

Deuxième édition, entièrement refondue, annotée et mise au courant jusqu'en 1894, 3 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline rouge, Imprimerie Chaspoul, Constans et Ve Barbaroux, Digne, 1894, 674 ; 716 ; 147 pp.

160.00 €

La Communauté Européenne et ses états membres ( Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36 )
Auteur: Faculté de Droit de l'Université de Liège - Institut d'études juridiques européennes (I.E.J.E.) - Édition: 1973

1 vol. in-8 br., Collection Scientifique de la Faculté de Droit de l'Université de Liège n° 36, Faculté de Droit, Liège - Martinus Nijhoff, La Haye, 1973, 325 pp.

20.00 €

Cours de Droit Administratif (en 3 tomes ), 1954 -1955 et 1955 - 1956 : I. La fonction exécutive, la fonction législative, la fonction judiciaire ; II. Les travaux publics et l'expropriation ; III. Cours de Droit Administratif (Jean Delvolv&
Auteur: Ecole Nationale des Ponts et Chaussées ; JOSSE, Pierre ; LETOURNEUR, M. ; DELVOLVé, Jean - Édition: 1956

3 vol. petits in-folio rel. demi-percaline verte, Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, 1954 à 1956, 149 pp., 276 pp. et 510 pp.

95.00 €

Cours Elémentaire de Code Civil, ou Exposé méthodique des dispositions du Code Civil pour en faciliter l'Intelligence (2 Tomes - Complet)
Auteur: PIGEAU, M. ; [ PONCELET ] - Édition: 1818

Nouvelle édition, revue, corrigée, et mise dans un nouvel ordre, 2 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, Blaise Jeune, Paris, 1818, 2 ff., iv-595 pp. ; 1 f., 746 pp.

350.00 €

Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1883 , Tome Quatrième ( Année 1883 complète )
Auteur: Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A. - Édition: 1881

1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1883, 584 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881, 1882 et 1883.

29.00 €

Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1882 , Tome Troisième ( Année 1882 complète )
Auteur: Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A. - Édition: 1882

1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1882, 576 pp.. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880, 1881 et 882.

29.00 €

Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1881 , Tome Deuxième ( Année 1881 complète )
Auteur: Le Moniteur des Juges de Paix [...] - Revue pratique de la juridiction cantonale ; Carré, N.-A. - Édition: 1881

1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1881, 572 pp. + ff. de publicité. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880 et 1881.

35.00 €

Voies rurales publiques et privées et Servitudes rurales de passage
Auteur: FERAUD-GIRAUD [ FERAUD-GIRAUD, Louis-Joseph-Delphin (1819-1908) ] - Édition: 1872

2e édition refondue & augmentée, 1 vol. in-8 br., Cosse, Marchal et Billard, 1872, 427 pp.

49.00 €

Agenda aide-mémoire des juges de paix , suppléants et greffiers, avec un formulaire pratique - 33e année, 1938
Auteur: SIMON, Paul ; Verdier, Fr. - Édition: 1938

1 vol. in-12 cartonnage édit. pleine percaline bleue, toutes tr. marbrées, librairie Marchal & Billard, librairie des Annales des Justices de Paix, Paris, 1938, 933 pp. + ff. public.

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