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Histoire - Rara

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[ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité acordée aux Maîtres de Postes en remplacement des Privilèges du 30 Août 1792 ; 2e : Décret de la Convention Nat
Auteur: Collectif - Édition: 1793

3 brochures in-4, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, s.n. et de l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 3 pp., 2 pp. et 3 pp. Rappel des Titres : [ 3 lois et décrets relatifs aux Maîtres de Poste ] 1e : Loi relative à l'indemnité...

35.00 €

Décrets de la Convention Nationale des 10 & 12 Avril 1793 Relatifs au citoyen d'Orléans : '... il paroit résulter que d'Orléans avoit quitté son poste, s'était rendu dans le départemetn de l'Orne, & y avoit
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 brochure in-4, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1793, 3 pp.

80.00 €

[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accord&eacut
Auteur: Collectif - Édition: 1789

20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre......

245.00 €

[ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits ac
Auteur: Collectif - Édition: 1793

13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou...

195.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 22 juin 1793, Portant qu'il sera remis à la Bibliothèque nationale une Collection complette des travaux passés et à venir de toutes les Assemblées nationales
Auteur: CONVENTION NATIONALE ; BOUCHOTTE - Édition: 1793

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 2 pp.

35.00 €

Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. 'Le contrese
Auteur: Assemblée Nationale - Édition: 1792

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les...

70.00 €

Décret de la Convention Nationale du 4 Avril 1793, Portant qu'il sera nommé un Ministre de la guerre, et qui détermine les fonctions des six Commissaires qui seront envoyés près les Armées du Nord et des Ardennes
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1793

2 brochures grand in-8, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1793, 4 pp. et 3 pp. : Décret de la Convention Nationale du 4 Avril 1793, Portant qu'il sera nommé un Ministre de la guerre, et qui détermine les fonctions des six Commissaires qui seront envoyés...

70.00 €

[ 4 Décrets de la Révolution Française relatifs à la Marine ] Décret de la Convention Nationale, du 20 Septembre 1793, Qui met en réquisition tous les objets propres à la construction, armement et éq
Auteur: CONVENTION NATIONALE ; ASSEMBLEE NATIONALE - Édition: 1793

4 brochures in-8, Décret de la Convention Nationale, du 20 Septembre 1793, Qui met en réquisition tous les objets propres à la construction, armement et équipement des Vaisseaux et Frégates, De l'Imprimerie de Limet, Pui-de Dôme, 4 pp. ; Décret de la...

70.00 €

Décret de la Convention Nationale, du 7 Septembre 1793, l'an second de la République Françoise une & indivisible, Qui déclare traîtres à la Patrie & hors de la loi, les François qui ont accepté ou acc
Auteur: CONVENTION NATIONALE - Édition: 1793

1 vol. in-4 br., De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1793, 2 pp.

25.00 €

Loi donnée à Paris le 13 août 1792, l'an 4e de la Liberté. Décret de l'Assemblée Nationale du 30 juillet 1792 : Jurandes et Maîtrises : 'Sur la réclamation des batteurs d'or de Paris...' ; Sur la deman
Auteur: DANTON, Georges - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 4 pp.

60.00 €

Loi donnée à Paris le 13 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 10 août 1792. 'L'Assemblée Nationale considérant qu'il est indispensable dans les cir
Auteur: DANTON ; [ DANTON, Georges Jacques ] - Édition: 1792

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale, Paris, 1792, 2 pp.Rappel du titre complet : Loi donnée à Paris le 13 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 10 août 1792. 'L'Assemblée Nationale...

195.00 €

Conseil Général de la Commune. Proclamation du Mercredi 10 Novembre 1790 : 'Le Conseil Général de la Commune, instruit qu'un Billet du Roi à M. le Commandant Général, relativement à la formation de s
Auteur: BAILLY, Maire - Édition: 1790

1 brochure in-8, en-tête aux armes de la Ville de Paris, de l'Imprimerie de Lottin l'Aîné, & J. R. Lottin, Paris, 1790, 4 pp.

70.00 €

Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 30 Mai 1790, concernant les Mendians dans Paris, ou dans les Départemens voisins. Données à Paris, le 13 juin 1790. 'L'Assemblée Nationale inform
Auteur: Collectif - Édition: 1790

1 brochure in-8, De l'Imprimerie Royale, Paris, 1790, 4 pp.

70.00 €

Le Ministre de la Police Générale, aux Administrations Centrales et municipales de la République. Paris, le 6 Frimaire, an 8 de la République française, une et indivisible. [ au sujet de la journée du 18 Brumaire
Auteur: FOUCHE, Joseph - Édition: 1799

1 brochure in-12, De l'Imprimerie de la République, Paris, Frimaire An VIII [ 1799 ], 4 pp. (dont de texte)

350.00 €

Lois de la République Française An IIIe de la République Une et Indivisible. [ Contient notamment :] Loi qui suspend l'exécution de celle du 9 Floréal concernant les pères et mères d'émigrés -
Auteur: Collectif - Édition: 1795

1 brochure in-12, De l'Imprimerie de la République, Paris, an 3 (1795), 8 pp.

60.00 €

Pétition à la Chambre des Députés, pour soutenir les proposition de M. Hyde, et à l'effet de convertir en trois Lois les dispositions proposées dans le 'Manuel des Chambres'. La première pour modifier la Ch
Auteur: Anonyme - Édition: 1815

1 brochure in-8, De l'Imprimerie de P. Gueffier, Paris, s.d. (1815), 8 pp.

35.00 €

Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de la R&eac
Auteur: Collectif - Édition: 1791

4 brochure in-4, Loi Relative au remplacement des Officiers qui manquent dans les différens Corps de l'armée, donnée à Paris, le 6 Août 1791, de l'Imprimerie de Mallard, 6 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 mars 1793, l'an second de...

35.00 €

Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792 [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République Française relatif à l'indemnité
Auteur: Convention Nationale - Édition: 1792

9 brochures in-4 et in-8, à savoir : Loi relative à la Solde des Gens de guerre donnée à Paris le 29 avril 1792, De l'Imprimerie de Mallard, 16 pp. [ On joint : ] Décret de la Convention Nationale, du 7 Mai 1793, l'An second de la République...

115.00 €

Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes ré
Auteur: LOUIS XVI - Édition: 1791

1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1791, 9 pp. et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1790, 5 pp. avec mention manuscrite d'enregistrement et 1 brochure in-4, De l'Imprimerie de Mallard, (Toulon), 1792, 4 pp.

60.00 €

Lettre de Napoléon François, ex-roi de Rome, Duc de Reichstadt, à S.M. Louis-Philippe Ier, Roi des Français. Relative à l'opinion de ce jeune Prince, touchant les affaires de la France et au désir qu'il aurait de
Auteur: NAPOLEON FRANCOIS Ex-Roi de Rome, Duc de Reichstadt - Édition: 1832

1 brochure in-4, Saintes, Nivelleau D.L.V. Omp., Saintes, s.d. [circa 1832 ], 4 pp.. Rappel du titre complet : Lettre de Napoléon François, ex-roi de Rome, Duc de Reichstadt, à S.M. Louis-Philippe Ier, Roi des Français. Relative à l'opinion de ce jeune Prince,...

340.00 €

[ Carte de Namur ] Die Stadt, das Castel und Fort von Namur
Auteur: BODENEHR, Gabriel - Édition: 1717

1 petite carte gravé sur cuivre format support 18 x 29.5 cm ; format sujet 15.5 x 18.5 cm [ Augsbourg circa 1717 ]

28.00 €

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